Saint-Domingue: Droit / Système juridique • Bibliographie

Auteur: Dr. Oliver Gliech

1. Ouvrages généraux

• Boizard, E.; Tardieu, H.: Histoire de la législation des sucres (1664-1891) suivie d'un résumé général des lois et règlements en vigueur, d'annexes, de tableaux statistiques et d'une table chronologique et analytique des lois, règlements et decrets depuis l'origine, B.S.I.C., Paris, 1891

• Géraud-Llorca, Edith: La Coutume de Paris outre-mer: l'habitation antillaise sous l'Ancien Régime, dans: Revue historique de droit français et étranger, vol. 60, n° 2 (1982), pp. 207-259

• Ghachem, Malick W.: The Old Regime and the Haitian Revolution, 350 p., Cambridge U.P., Cambridge, 2012 (analyse du système juridique de Saint-Domingue)

• Gliech, Oliver: Saint-Domingue und die Französische Revolution. Das Ende der weißen Herrschaft in einer karibischen Plantagenwirtschaft, Böhlau, Köln, 2011, pp. 87-94, chap. II.4. "Die Kolonialregierung und das institutionelle System Saint-Domingues")

   Le Guern, Erwann: Une chose baptisée ? Le statut juridique de l'esclave des colonies françaises sous l'Ancien Régime, Mémoire pour le DEA d'histoire du droit, soutenu à l'Université de Rennes I, Année universitaire 2002-2003, Centre d'Histoire du droit de l'Université Rennes 1

• Nys, E.: L'esclavage noir devant les jurisconsultes et les cours de justice, dans: Revue de Droit et de Législation comparée I, n° 22 (1896)

• Roussier, Paul: L'application des lois de la Révolution aux colonies françaises (1789-1802), dans: Cahiers de la Révolution française, n° 3 (1935), pp. 45-71

• Spieler, Miranda Frances: The legal structure of colonial rule during the French Revolution, dans: The William and Mary Quarterly, Third Series, vol. 66, n° 2 (2009), pp. 365-408

• Wood, Laurie: Across oceans and revolutions: Law and slavery in French Saint-Domingue and beyond, in: Law And Social Inquiry - Journal of the American Bar Foundation, vol. 39, n° 3 (2014), S. 758-782

1.1. Sources (Colonies)

• Almanach général de Saint-Domingue / diverses années (contient une description du corps administratif de la colonie)

• Boulle, Pierre H.; Peabody, Sue (éd.): Le droit des noirs en France au temps de l'esclavage, Textes choisis et commentés par Pierre H. Boulle, Sue Peabody, 292 p., L'Harmattan, collection Autrement Mêmes, Paris, 2014

• Le Code Noir, ou Recueil des Règlemens [sic] rendus jusqu'à présent concernant le Gouvernement, l'Admistration de la Justice, la Police, la Discipline & le Commerce des Negres dans les Colonies Françoises, Imprimeur-Librairie, Prault, Paris, 1767, rééd.: Fort de France, Guadeloupe, 1980

• Lebeau, Sylvain (éd.): Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies (1789-1800), 9 vol., Paris, 1797-1800

• Moreau de Saint-Méry, Méderic Louis Élie: Loix [sic] et constitutions [de 1550 à 1785] des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, 6 vol., Paris, 1784-90

• Petit, Émilien: Droit public ou gouvernement des colonies françoises d'après les lois faites pour ces pays, 2 vol., Delain Ed., Paris, 1771-1773

• Wroth, Lawrence C.; Annan, G.L.: Acts of French Royal administration concerning Canada, Guiana, the West Indies, and Louisiana, prior to 1791, part I/II, dans: Bulletin of the New York Public Library, vol. 33 (1929), pp. 789-800, p. 868-893; part III/IV, in: Bulletin of the New York Public Library, New York, 34 (1930)

1.2. Sources (France)

• Archives parlementaires (contient le texte des lois relatives aux colonies)

• Duvergier, J.-B.: Collection des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'Etat de 1788 à 1824 et des notes sur chaque loi, 134 vol., Paris. 1825

• Isambert, F.A. et al.: Recueil général des anciennes lois françaises, 29 vol., Paris, 1821-1833

• Spieler, Miranda F.: The legal structure of colonial rule during the French Revolution,The William and Mary Quarterly, vol. 66, n° 2 (2009), pp. 365-408

• Sala-Molins, Louis: Le Code Noir ou le calvaire de Canaan, 287 p., PUF, Paris, 1987 (Version commentée du Code noir)

2. Liste des sujets

2.1. Anomie / Corruption

• Gliech, Oliver: Saint-Domingue und die Französische Revolution. Das Ende der weißen Herrschaft in einer karibischen Plantagenwirtschaft, 554 p., Böhlau, Köln, 2011, passim (analyse de l'anomie dans la société blanche)

• Péan, Leslie J. R.: Economie politique de la corruption: de Saint-Domingue à Haïti: 1791-1870, Ed. Mémoire, Port-au-Prince (Haïti), 2000

2.2. Conseils supérieurs de Saint-Domingue

• Joucla, Henri: Le Conseil Supérieur des Colonies et ses antécédents avec de nombreux documents inédits et notamment Les Procès-Verbaux du Comité Colonial de l'Assemblée Constituante, 377 p., Éditions du Monde Moderne, Paris, 1927

2.3. Criminalité

• Debbasch, Yvan: Le crime d'empoisonnement aux îles pendant la période esclavagiste, dans: Revue d'histoire d'outre-mer, vol. 51, n° 179 (1963), pp. 10-188

2.4. Notaires

   Burrus, Laurent: Le notaire aux Caraïbes. Le cas de Saint-Domingue au XVIIIe siècle. Mémoire de Maîtrise. Sciences historiques et humanités sous la direction de M. Gilbert Buti, professeur d'histoire moderne, Université de Provence. Aix-Marseille 1, Département d'Histoire, 2008-2009
URL: https://www.academia.edu/36069085/Le_notaire_aux_Caraibes._Le_cas_de_Saint-Domingue_au_XVIIIe_si%C3%A8cle